Une équipe de 226 prêtres commentent l'Évangile du jour
226 prêtres commentent l'Évangile du jour
Mentions légales
- Informations générales
- Acceptation des conditions d’utilisation
- Conditions d’accès
- Conditions d’utilisation
- Propriété industrielle et intellectuelle
- Propriété industrielle
- Noms de domaine
- Droit d’auteur
- Réserve des voies de droit
- Liens
- Exclusion de responsabilité
- Modification et cessation des services
- Loi applicable et juridiction compétente
1. Informations générales
Les présentes Conditions générales régissent l’utilisation du site web evangeli.net, accessible à l’adresse principale evangeli.net. Conformément à la loi espagnole 34/2002 du 11 juillet relative aux services de la société de l’information et au commerce électronique, ce site web a été créé par l’« Associació Cultural M&M Euroeditors », qui en assure la maintenance et en est propriétaire. Son siège est situé C. Balmes, 266, entl., 3r, 08006 Barcelone (Espagne), et son numéro d’identification fiscale (CIF) est G-66352931. Les utilisateurs peuvent la contacter par courriel à secretaria@evangeli.net.
2. Acceptation des conditions d’utilisation
L’accès à ce site web ou son utilisation sous quelque forme que ce soit implique l’acceptation de l’ensemble des présentes Conditions générales d’utilisation et de celles que l’Associació Cultural M&M EUROEDITORS pourra fixer unilatéralement à tout moment. Il appartient donc à chaque visiteur ou utilisateur de lire attentivement les conditions en vigueur à chaque accès au site web. L’utilisation de certains services implique également l’acceptation sans réserve des règles particulières ou instructions que l’Associació Cultural M&M EUROEDITORS peut fixer à tout moment pour régir ces services ou pour remplacer ou compléter les présentes conditions générales.
3. Conditions d’accès
En règle générale, l’accès aux informations et aux services fournis par l’Associació Cultural M&M EUROEDITORS est libre et gratuit. Les utilisateurs n’ont pas à fournir de données personnelles, à utiliser des identifiants ou mots de passe ni à s’abonner au préalable, sauf pour certains contenus ou services. Lorsque des données personnelles sont nécessaires pour accéder à un contenu ou utiliser un service, les utilisateurs en garantissent la véracité, l’exactitude, l’authenticité et l’actualité. L’Associació Cultural M&M EUROEDITORS soumet ces données au traitement automatisé approprié à leur nature ou à leur finalité, selon les modalités prévues dans la politique de protection des données personnelles. Si des identifiants de connexion (nom d’utilisateur et mot de passe) sont nécessaires dans ces cas, les utilisateurs doivent respecter les règles suivantes :
- Le mot de passe choisi ne doit pas être contraire à la morale ni aux bonnes mœurs généralement admises, porter atteinte au droit des tiers à l’honneur ou à leur image, ni enfreindre de quelque manière que ce soit leurs droits de propriété industrielle ou intellectuelle.
- Les identifiants de connexion sont réservés à l’usage personnel et exclusif de leur titulaire, seul responsable de leur conservation, de leur confidentialité et de leur bon usage. L’Associació Cultural M&M EUROEDITORS ne répond d’aucun préjudice subi par l’utilisateur ou par un tiers du fait de l’utilisation du mot de passe par autrui, que l’utilisateur en ait connaissance ou y ait consenti ou non.
- L’Associació Cultural M&M EUROEDITORS s’engage à préserver la confidentialité du mot de passe de l’utilisateur.
4. Conditions d’utilisation
L’utilisation du site web d’evangeli.net doit respecter les présentes Conditions générales, toutes les dispositions légales applicables ainsi que les exigences de la morale, des bonnes mœurs généralement admises et de l’ordre public. L’utilisation personnelle des contenus et services est autorisée, de même que la diffusion gratuite des homélies et commentaires originaux, aux conditions indiquées ci-dessous. Toute exploitation commerciale de ces contenus nécessite l’autorisation préalable et expresse de l’Associació Cultural M&M EUROEDITORS.
La reproduction et la diffusion gratuites des homélies et commentaires originaux publiés sur evangeli.net sont autorisées, à condition d’en respecter intégralement le contenu et de mentionner expressément le nom de l’auteur ainsi qu’evangeli.net comme source originale. Les publications numériques doivent inclure un lien vers le contenu original. Cette autorisation couvre également les rubriques publiques et gratuites de plateformes proposant d’autres services payants. Elle ne permet pas d’intégrer les homélies ou les commentaires à des contenus accessibles moyennant paiement ou abonnement. Elle exclut les textes bibliques et les autres contenus dont les droits appartiennent à des tiers et se limite aux contenus pour lesquels evangeli.net est habilité à l’accorder.
Les utilisateurs doivent en tout état de cause utiliser les contenus et services d’evangeli.net conformément au droit en vigueur. Ils assument la responsabilité qui leur incombe pour tout comportement ou toute activité susceptible d’être illicite, de porter atteinte aux droits de tiers ou de nuire à l’utilisation de ce site web par d’autres utilisateurs, de l’empêcher ou de la limiter. Ils répondent de tout dommage subi directement ou indirectement par l’Associació Cultural M&M EUROEDITORS du fait d’un manquement à la réglementation en vigueur ou à l’une des obligations découlant des Conditions générales d’utilisation de ce site web. L’Associació Cultural M&M EUROEDITORS se réserve le droit de refuser unilatéralement et à tout moment, sans préavis ni justification, l’accès au site web aux utilisateurs qui enfreignent les présentes conditions.
5. Propriété industrielle et intellectuelle
5.1. Propriété industrielle
La dénomination evangeli.net (ainsi que evangeli.com et evangeli.org) et les autres signes distinctifs, figuratifs ou verbaux, qui figurent sur ce site web appartiennent à l’« Associació Cultural M&M EUROEDITORS », seule habilitée à les utiliser dans la vie des affaires. Leur utilisation par des tiers sans autorisation est interdite. Les éventuels signes distinctifs appartenant à d’autres titulaires sont présentés sans finalité commerciale, avec l’autorisation de leurs propriétaires légitimes et dans le respect de leurs droits.
5.2 Noms de domaine
Comme indiqué à la section précédente, le nom de domaine evangeli.net et tous les noms de domaine donnant directement accès au site appartiennent exclusivement à l’« Associació Cultural M&M EUROEDITORS » ou lui ont été cédés pour usage par leurs titulaires légitimes. Toute utilisation abusive dans la vie des affaires porte atteinte aux droits conférés par l’enregistrement et fera l’objet des mesures prévues par la loi.
5.3. Droit d’auteur
5.3.1. Les contenus, textes, photographies, dessins, logos, images, sons, vidéos, animations, enregistrements, programmes informatiques, codes sources et, plus généralement, toutes les créations intellectuelles présentes sur ce site, ainsi que le site dans son ensemble en tant qu’œuvre artistique multimédia, sont protégés par le droit d’auteur conformément à la législation sur la propriété intellectuelle.
5.3.2. Sont exclus de cette protection les fichiers ou programmes informatiques n’appartenant pas à evangeli.net et accessibles gratuitement (freeware), que l’utilisateur peut télécharger depuis diverses pages du site pour en permettre ou faciliter l’accès. Il s’agit dans tous les cas d’applications relevant du domaine public par la volonté expresse de leurs auteurs.
5.3.3. L’utilisation personnelle d’outils d’intelligence artificielle pour consulter, comprendre, résumer ou étudier les homélies et commentaires publiés sur evangeli.net est autorisée.
Sous réserve des exceptions légales, l’autorisation préalable et expresse des titulaires des droits concernés est nécessaire pour :
- L’extraction ou le téléchargement systématique d’homélies et de commentaires en vue de constituer des bases de données destinées à des systèmes d’intelligence artificielle.
- Leur utilisation pour entraîner, développer ou affiner des modèles d’intelligence artificielle.
- Leur intégration à des assistants virtuels, applications ou systèmes automatisés utilisant ces contenus comme base de connaissances, même s’ils sont gratuits.
- La publication de versions modifiées ou adaptées au moyen de l’intelligence artificielle.
Conformément à la législation applicable en matière de propriété intellectuelle, evangeli.net réserve expressément les droits de fouille de textes et de données sur les contenus protégés pour lesquels il est habilité à formuler cette réserve.
Les demandes d’autorisation peuvent être adressées à secretaria@evangeli.net.
5.4. Réserve des voies de droit
L’utilisation des contenus ou services d’evangeli.net n’emporte ni ne suppose l’octroi d’une quelconque licence ou autorisation d’utilisation de ses droits de propriété intellectuelle ou industrielle, ou de tout autre droit. L’utilisateur de ce site web s’engage à respecter ces droits et à s’abstenir de tout acte susceptible de leur porter atteinte. L’Associació Cultural M&M EUROEDITORS se réserve toutes les voies de droit et actions dont elle dispose pour défendre ses droits légitimes de propriété intellectuelle et industrielle.
6. Liens
Ce site web contient des liens vers des sites web indépendants d’evangeli.net. Leur seul objet est de faire connaître des sites amis ou proches, sans but lucratif. L’Associació Cultural M&M EUROEDITORS ne répond ni des contenus accessibles par ces liens, ni de leurs modifications, de leur utilisation ou de leur disponibilité technique. L’Associació Cultural M&M EUROEDITORS s’engage néanmoins à faire son possible pour que son site web ne contienne pas de liens vers des sites au contenu illicite, faisant la promotion d’activités illicites, racistes ou xénophobes, portant atteinte aux principes de liberté et de dignité humaine ou enfreignant les valeurs et droits reconnus par la Constitution espagnole et la Déclaration universelle des droits de l’homme. Si elle a effectivement connaissance du caractère illicite d’une information vers laquelle renvoie un lien, l’Associació Cultural M&M EUROEDITORS agira avec la diligence requise pour retirer ou désactiver le lien. Si le titulaire d’un site web estime qu’un lien depuis evangeli.net porte atteinte à ses droits ou lui cause un quelconque préjudice, il lui suffit de le signaler par courriel à secretaria@evangeli.net ou par tout autre moyen. Le lien sera immédiatement supprimé ou modifié à sa satisfaction, sans démarche ni explication supplémentaire de sa part.
7. Exclusion de responsabilité
Les utilisateurs doivent savoir qu’ils utilisent les contenus et services de ce site web à leurs risques et sous leur seule responsabilité. L’Associació Cultural M&M EUROEDITORS ne garantit pas :
- le fonctionnement ou la disponibilité de ses contenus ou services. Lorsque cela est raisonnablement possible ou prévisible, les utilisateurs sont avertis d’éventuelles interruptions.
- l’absence totale d’incidents de sécurité ou d’accès non autorisés, sans préjudice des mesures de protection adoptées ni des obligations et responsabilités établies par la législation applicable.
- l’absence de virus ou de tout autre élément nuisible introduit ou fourni par des prestataires de contenus ou de services, d’autres utilisateurs ou des tiers, susceptible de provoquer des altérations ou des problèmes dans les systèmes informatiques (logiciels et matériel) des utilisateurs ou dans les documents électroniques et fichiers qu’ils y conservent. L’Associació Cultural M&M EUROEDITORS remercie par avance les utilisateurs pour toute suggestion, rectification ou observation contribuant à prévenir ou à résoudre au plus vite et efficacement tout incident ou irrégularité. Ces communications peuvent être envoyées par courriel via l’option Suggestions du menu du site web.
8. Modification et cessation des services
Bien que ce site soit en principe prévu pour une durée indéterminée, l’Associació Cultural M&M EUROEDITORS se réserve le droit de modifier, de suspendre ou de cesser, en tout ou en partie, la fourniture de ses services ou contenus, à tout moment et sans préavis aux utilisateurs. L’Associació Cultural M&M EUROEDITORS peut également modifier à tout moment les conditions d’utilisation de ce site web.
9. Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes Conditions générales d’utilisation sont régies par le droit espagnol. Tout litige relatif au site web de l’Associació Cultural M&M EUROEDITORS relève des juridictions espagnoles. Les parties se soumettent aux juridictions de la ville de Barcelone et aux juridictions supérieures dont elles relèvent, et renoncent expressément à toute autre juridiction dont elles pourraient se prévaloir. Le moyen le plus simple et le plus efficace de demander des précisions ou de formuler une réclamation, une suggestion ou une observation est d’envoyer un courriel via l’option Suggestions du menu du site web.